Conditions Générales de Vente et règlement intérieur
Le Studio d'Emilie
Préambule
Le Studio d’Emilie est une entreprise spécialisée dans l’enseignement d’activités physiques de fitness et bien-être.
Le Studio d’Emilie est une entreprise indépendante (SASU).
L’entreprise Le Studio d’Emilie est domiciliée au : 8 La Ravouère, 35890 - Bourg des Comptes
Le présent règlement intérieur a vocation à préciser certaines dispositions s’appliquant à tous les inscrits et participants aux cours et stages organisés par Le Studio d’Emilie dans le but de permettre un bon fonctionnement.
Dispositions générales
Article 1
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles générales et permanentes et de préciser la réglementation en matière d’hygiène, de sécurité et de discipline.
Champ d’application
Article 2
Le présent règlement s’applique à tous les élèves inscrits à un stage, un cours privé ou collectif et ce pour toute la durée de l’inscription choisie.
Hygiène et sécurité
Article 3 : Règles générales
Chaque élève doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité et d’hygiène en vigueur au Studio d’Emilie.
Article 4 : Boissons alcoolisées
Il est interdit aux élèves de pénétrer ou de séjourner dans l’établissement en état d’ivresse ainsi que d’y introduire des boissons alcoolisées.
Article 5 : Interdiction de fumer
En application du décret n°92-478 du 29 mai 1992 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de fumer dans les locaux.
Article 6 : Restauration
Il est interdit, sauf autorisation spéciale, donnée par la direction du Studio d’Emilie de prendre ses repas à l’intérieur du studio.
Article 7 : Consignes d’incendie
Conformément aux articles R.4227-37 et suivants du Code du travail, les consignes d’incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux de manière à être connus de tous.
Article 8 : Accident
Tout accident ou incendie survenu à l’occasion d’un cours doit être immédiatement déclaré par l’élève accidenté ou les personnes témoins de l’accident à la gérante du studio. En cas d’accident survenant pendant la pratique, vous autorisez le personnel du Studio d’Emilie à faire appel en priorité aux services d’urgence qui prendront toutes décisions d’actions de soins (traitement de premières urgences, hospitalisation…).
Discipline
Article 9 : Tenue et comportement
L’élève est invité à porter une tenue adaptée et décente et à avoir un comportement correct à l’égard de toute personne présente dans les locaux du Studio d’Emilie. Pour tous les cours, chaque élève devra se munir d’une serviette propre afin de protéger les tapis mis à disposition.
Article 10 : Chaussures
L’élève s’engage à se déchausser dans les vestiaires et à ranger ses chaussures de ville dans les meubles mis à disposition. Les cours de Body Power et de Cardio Dance nécessitent le port de chaussures propres adaptées à la pratique sportive et réservée à la salle.
Article 11 : Horaires et retards
Les élèves sont tenus de respecter les horaires de cours. L’échauffement étant une étape cruciale du cours collectif, l’accès n’est plus autorisé au-delà de 15 minutes de retard.
Article 12 : Accès aux salles et usage du matériel
Il est interdit d’utiliser du matériel et petits équipements sans la présence et l’assistance d’un professeur. L’élève s’engage à prendre soin du matériel mis à disposition. Le Studio d’Emilie se réserve le droit de refuser l’accès à quiconque ne respectant pas ces règles.
Article 13 : Vestiaires et responsabilités en cas de vol et d’endommagement de biens personnels
Le vestiaire possède des casiers individuels qui peuvent se fermer à clé. L’élève reconnaît être informé du risque encouru à laisser des objets de valeur dans des vestiaires communs. Le studio décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration d’objets personnels, de toute nature, déposés dans les vestiaires. Les objets de valeur peuvent être emportés dans la salle de cours.
Article 14 : Toilettes
Il est strictement interdit de jeter tampons et serviettes hygiéniques dans les toilettes du studio.
Article 15 : Sanctions
Selon la gravité du manquement constaté, la sanction pourra consister à un avertissement ou à une mesure d’exclusion définitive.
Conditions et modalités de ventes
Article 16 : Les pass
Les pass sont nominatifs et non remboursables avec une validité de 12 mois à partir de la date d’achat pour les cours en présentiels. La validité d'un pass pour les cours à distance est de 6 mois à partir de la date d'achat. Passé ce délai, selon la loi NF 525 du 1er janvier 2018, les séances non utilisées du pass souscrit ne seront plus valables. Vous avez la possibilité d’allonger la période de validité du pass pour des raisons médicales sur justificatif (arrêt total de la pratique sportive demandé par un médecin). Pour tout achat d’un pass 10 ou 20 séances, la séance découverte vous est offerte. L’achat d’un pass de 10 ou 20 séances vous offre la possibilité de payer jusqu’à 2 fois sans frais. Règlement accepté par carte bleue et espèces.
Article 17 : Les abonnements
Les abonnements sont nominatifs et non remboursables avec un engagement d'une durée de 12 mois à partir de la date d'achat. Vous avez la possibilité d’allonger la période de votre abonnement pour des raisons médicales sur justificatif (arrêt total de la pratique sportive demandé par un médecin). Pour tout abonnement souscrit, la séance découverte vous est offerte. Lors de votre souscription, un mandat de prélèvement automatique SEPA mensuel est mis en place avec notre plateforme de paiement Mollie.
Article 18 : Les cours à distance
Les cours à distance sont diSpensés via l'application Zoom sur réservation via notre plateforme Sportigo. La participation d'un cours nécessite d'avoir son propre matériel à disposition (nécessairement un tapis de sol). Les liens de connexions pour accéder aux séances sont envoyés la veille au soir. Chaque participant admet être en pleine possession de ses capacités physiques. Le Studio d'Emilie ne pourra être tenu pour responsable d'une blessure ou autre accident survenu pendant une séance à distance. Si vous avez des doutes sur votre capacité à pouvoir intégrer nos cours, demandez l'avis d'un professionnel de santé.
Les réservations de séances
Articles 19
Tous les cours de Pilates en collectif pourront accueillir un maximum de 10 personnes par créneau horaire, tandis que les autres cours pourront accueillir un maximum de 15 personnes par créneau. Pour participer à une séance vous devrez réserver le créneau de votre choix via votre plateforme Sportigo. Chaque réservation effectuée sur la plateforme engendrera automatiquement un débit équivalent à une séance achetée. Les réservations pourront se faire jusqu’à deux semaines à l’avance. L’annulation d’une réservation est possible jusqu’à 24 heures avant le début du cours. Au-delà de ce délai, votre séance sera décomptée. Si un cours est affiché complet, vous avez la possibilité de vous inscrire sur liste d’attente. En cas de désistement de la part d’un autre élève, vous basculez automatiquement sur la liste principale. Si vous restez en liste d’attente, aucune séance ne vous sera débitée.
Publicité et date d’entrée en vigueur
Article 20
Le présent règlement est porté à la connaissance de chaque élève. Un exemplaire du présent règlement est disponible dans les locaux du Studio d’Emilie.
Présidente : Emilie Jegu
Le Studio d’Emilie : 55 rue de Montfort, 35310 - Bréal-sous-Montfort.
Téléphone : 06.30.29.46.57
Mail : contact@lestudiodemilie.fr
Article 21
Ce règlement est valide à partir de la date de signature du contrat. Le Studio d'Emilie se réserve le droit de modifier le présent règlement à tout moment et sans préavis.